Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAT domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAT, M. Thierry GARNIER domicilié(e) 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France.
La marque GREEN DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLAT, SAS - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France
SLAT, M. Thierry GARNIER - 11 Rue Jean Elysée Dupuy, BP 66 - 69543 - Champagne au Mont d'Or - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GREEN DC"
